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Maison Des Meubles — maison-des-meubles.com

Dernière mise à jour : 16/12/2025

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Sommaire

  1. 01Édition du site
  2. 02Propriété intellectuelle et contrefaçons
  3. 03Limitations de responsabilité
  4. 04CNIL et données personnelles
  5. 05Liens hypertextes et cookies
  6. 06Maintenance
  7. 07Droit applicable et juridiction
  8. 08Contact
Article 01 Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://maison-des-meubles.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : MAISON DES MEUBLES – Contact : contact@maison-des-meubles.com / 06 51 55 98 28 – Adresse : ZAC DE LA FONTAINE DU BERGER, 77230 SAINT-MARD

Identification de l'entreprise : SAS DECO HOME au capital social de 40 000,00 € – SIREN : 948748330 – RCS ou RM : MEAUX 948 748 330 – Adresse postale : ZAC DE LA FONTAINE DU BERGER, 77230 SAINT-MARD.

Directeur de la publication : contact@maison-des-meubles.com

Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Article 02 Propriété intellectuelle et contrefaçons

MAISON DES MEUBLES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Article 03 Limitations de responsabilité

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Article 04 CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur du site https://maison-des-meubles.com dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées.

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Article 06 Maintenance

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Article 07 Droit applicable et attribution de juridiction

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À défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.

Article 08 Contact

Pour toute question, réclamation, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : contact@maison-des-meubles.com

Par courrier postal : MAISON DES MEUBLES – 60 Avenue de la Fontaine Du Berger, 77230 Saint-Mard – France

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